Conditions générales d’utilisation
Date d’entrée en vigueur : 2 mai 2023
- Introduction
Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions ») régissent l’utilisation du site web https://www.laurentpassemobilier.com (le « Site »). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
- Description du site
Le Site de Laurent Passe Mobilier a pour objectif de présenter le catalogue de meubles édités par Laurent Passe. Vous pouvez naviguer sur le Site, consulter les produits et créer un panier d’achat en ajoutant les articles qui vous intéressent.
- Processus de vente
Une fois que vous avez créé un panier d’achat, veuillez noter que le processus de vente se poursuit hors ligne. Cela signifie que vous devrez compléter votre panier par un bon de commande agrémenté des frais liés au transport. Nous vous contacterons dans les plus brefs délais pour discuter des modalités de livraison, des frais associés et de tout autre détail nécessaire à la finalisation de votre commande.
- Disponibilité des produits
Nous faisons de notre mieux pour maintenir à jour les informations relatives à la disponibilité des produits sur le Site. Cependant, veuillez noter que la disponibilité des matières premières de certains produits peut varier et n’est pas garantie. Certains produits peuvent être plus long à fabriquer ou ne pas être disponibles dans les temps de fabrications indiqués. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre temporairement ou définitivement la vente de certains produits sans préavis.
- Utilisation du site
En utilisant le Site, vous acceptez de ne pas:
a) Utiliser le Site d’une manière qui enfreint les lois applicables ou les droits de tiers ;
b) Accéder ou tenter d’accéder à des données ou à des parties du Site qui ne vous sont pas destinées ;
c) Interférer ou perturber le fonctionnement normal du Site ;
d) Utiliser des mécanismes, logiciels ou autres dispositifs pour perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site ;
e) Transmettre tout contenu ou logiciel nuisible, tel que des virus, des chevaux de Troie, des vers, etc.
- Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les images, les logos, les vidéos, les graphiques et les marques déposées, sont la propriété de Laurent Passe Mobilier. Ils sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
Il vous est interdit de reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, transmettre ou utiliser de quelque manière que ce soit les contenus du Site sans l’autorisation préalable écrite de Laurent Passe Mobilier.
Les informations figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par les utilisateurs, à défaut d’un accord préalable et exprès.
- Limitation de responsabilité
Le Site est fourni « tel quel » et Laurent Passe Mobilier ne donne aucune garantie quant à son fonctionnement sans interruption, à son absence d’erreurs ou à sa sécurité. Dans toute la mesure permise par la loi, Laurent Passe Mobilier décline toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le Site.
- Modifications des conditions
Laurent Passe Mobilier se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
- Dispositions diverses
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
Les présentes Conditions sont régies par les lois françaises.
- Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante ou par mail à contact@laurentpassemobilier.com :
Laurent Passe Mobilier Furniture
21 quai de la Paix
30 300 Beaucaire
France